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Brevet européen · EP3587859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3587859
Numéro de demande
EP18758077
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2018
Publié
1 janv. 2020
Délivré
18 déc. 2024
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 5/20 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
Priorité
JP 2017035198 27.02.2017
JP 2018012694 29.01.2018
Demande PCT
PCT/JP2018/007368 27.02.2018
Publication PCT
WO2018/155722 30.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

Mitsuboshi Belting Ltd.

1-21 Hamazoe-dori 4-chome Nagata-ku, Kobe-shi, Hyogo 653-0024, JP

Inventeur

OZAKI, Toshiki

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

HINENO, Yorifumi

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

KAGEYAMA, Mikio

Kobe-shi Hyogo 653-0024, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.