DENTALGERÄT MIT UNTERSCHIEDLICHEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP3589229 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3589229
- Numéro de demande
- EP18760863
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61C 7/00 (2006.01)B32B 25/00 (2006.01)A61K 8/00 (2006.01)A61C 19/06 (2006.01)A61C 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201762465824 P 02.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/020511 01.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/160875 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 9 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
STEWART, Ray F.
Blairsden, California 96103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.