INTERNE GELENKSTABILISATORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3589240 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3589240
- Numéro de demande
- EP18760395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/68 (2006.01)A61B 17/80 (2006.01)A61B 17/84 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)A61F 2/38 (2006.01)A61F 2/42 (2006.01)A61B 17/17 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201715444847 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/020077 28.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/160612 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 mars 2023
Transféré
- Titulaire
- Skeletal Dynamics, LLC, 8905 SW 87th Avenue, Suite 201, Miami, FL 33176, Etats-Unis d'Amérique → Skeletal Holdings, LLC, 7300 North Kendall Drive, Suite 400, Miami, FL 33156, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
- 16 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.06.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
Miami, FL 33176, US
New York, NY 10029, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.