CHIRURGISCHES IMPLANTATSYSTEM
Brevet européen · EP3589358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3589358
- Numéro de demande
- EP18714702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 févr. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Priorité
- US 201762464917 P 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054913 28.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/158305 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 26 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2025
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
GOLAN, Shiran
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
SIMAN, Guy
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
YOSEF, Yoel Ben
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
ADIMOR, Ronen
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
TSUKRAN, Roi Moshe
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.