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Brevet européen · EP3589768 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3589768
Numéro de demande
EP18708389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
C22C 29/08 (2006.01)
C23C 16/40 (2006.01)
B23B 27/14 (2006.01)
C23C 16/36 (2006.01)
C23C 28/04 (2006.01)
C23C 30/00 (2006.01)
B22F 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 17158416 28.02.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/054800 27.02.2018
Publication PCT
WO2018/158245 07.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Inventeur

ÅKESSON, Leif

SE-125 51 Älvsjö, SE

STENBERG, Anders

126 33 Hägersten, SE

MADERUD, Carl-Johan

SE 112 53 Stockholm, SE

NORGREN, Susanne

141 41 Huddinge, SE

FORSSBECK NYROT, Elias

753 25 Uppsala, SE

ÖSTLUND, Åke

12947 Hägersten, SE

ENGQVIST, Jan

75218 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.