ELEKTRISCHE ERDUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3590155 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590155
- Numéro de demande
- EP18761946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 21 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H01R 4/66 (2006.01)H02G 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762466687 P 03.03.2017US 201715838154 11.12.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/019078 22.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/160417 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 4 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
Chattanooga 37403, US
Gainesville, Georgia 30506, US
Blue Ridge 30513, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.