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Brevet européen · EP3590463 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590463
Numéro de demande
EP19156110
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
8 janv. 2020
Délivré
16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 14198377 16.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  6. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Nobel Biocare Services AG

Balz-Zimmermann-Str. 7, 8302 Kloten

Inventeur

JAN, Hall

416 80 Göteborg, SE

MEMMOLO, Marcello

4153 Reinach

DE HALLER, Emmanuel

8413 Neftenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.