PROTHESEVORRICHTUNG FÜR EINE HERZKLAPPE

Brevet européen · EP3590473 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590473
Numéro de demande
EP19192704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2015
Publié
8 janv. 2020
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
IT BO20140050 04.02.2014
IT BO20150040 30.01.2015
Divisionnaire de
EP15710894
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 1 mars 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    28.02.2026 → 28.02.2027

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 19 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 19.01.2026

  4. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Innovheart S.r.l.

Via Giovannino De Grassi, 11, 20123 Milano (MI), IT

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

RIGHINI, Giovanni

1196 Gland

ZANON, Sarah

1196 Gland

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.