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Brevet européen · EP3590487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590487
Numéro de demande
EP17898681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2017
Publié
8 janv. 2020
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61H 9/00 (2006.01)
A47K 3/02 (2006.01)
A47K 3/28 (2006.01)
A61H 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017036911 28.02.2017
JP 2017219922 15.11.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/046949 27.12.2017
Publication PCT
WO2018/159090 07.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

Toto Ltd.

1-1 Nakashima 2-chome Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

IZUMITANI, Yasuhiko

Kitakyushu-shi Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.