BRUSTSTANGENSTÜTZVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP3592267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3592267
Numéro de demande
EP18706624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 févr. 2038
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/68 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
Priorité
US 201762468690 P 08.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/017582 09.02.2018
Publication PCT
WO2018/164808 13.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 27 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.10.2023

  6. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Zimmer Biomet CMF And Thoracic, LLC

1520 Tradeport Drive, Jacksonville, Florida 33218, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MAXSON, William

Ponte Vedra, Florida 32081, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.