SCHIENBEINPROTHESE MIT SICHERUNG DER TIBIALAGERKOMPONENTE
Brevet européen · EP3592299 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3592299
- Numéro de demande
- EP18711801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201762469924 P 10.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/021571 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/165442 13.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 12 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 12.06.2021
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
North Webster, Indiana 46555, US
Warsaw, Indiana 46580, US
Warsaw, Indiana 46582, US
Fort Wayne, Indiana 46814, US
Fort Wayne, Indiana 46807, US
Warsaw, Indiana 46580, US
Warsaw, Indiana 46580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.