VERSTELLBARE TRANSPORTSTÜHLE

Brevet européen · EP3592308 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3592308
Numéro de demande
EP18763113
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
4 sept. 2024
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201715452454 07.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/021372 07.03.2018
Publication PCT
WO2018/165319 13.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 5 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.09.2024

  5. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

TPM Research, Inc.

2627 10th Avenue, Tuscaloosa, AL 35401, US

The UAB Research Foundation

1720 2nd Avenue South CSB 120, Birmingham AL 35294, US

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

COOPER, Lloyd

Birmingham, Alabama 35203, US

FERNIANY, William

Birmingham, Alabama 35294, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.