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Brevet européen · EP3592932 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3592932
Numéro de demande
EP18712517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
14 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E06B 3/667 (2006.01)
Priorité
DE 202017101315 U 08.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/055654 07.03.2018
Publication PCT
WO2018/162584 13.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 28 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 14 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

Parties

Inventeur

Kronenberg, Ralf M.

42781 Haan / Rhld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.