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Brevet européen · EP3593063 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593063
- Numéro de demande
- EP18713567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 23 sept. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24H 4/02 (2006.01)F24H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017203626 06.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054842 27.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/162287 13.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 10 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 10.07.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
95030 Hof, DE
95119 Naila, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.