CAPTEUR OPTIQUE DE GAZ
Brevet européen · EP3593119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593119
- Numéro de demande
- EP18713317
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/3504 (2014.01)G01J 3/427 (2006.01)G01J 3/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751976 10.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050524 07.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/162848 13.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
DUPREZ, Hélène
38170 Seyssinet-Pariset, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.