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Brevet européen · EP3594390 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3594390
- Numéro de demande
- EP19178740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2019
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04B 15/48 (2006.01)D03D 47/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018115604 28.06.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
Kaufmann, Richard
72250 Freudenstadt, DE
Dörr, Stefan
72280 Dornstetten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.