SCHLAUCHTROMMELANORDNUNG

Brevet européen · EP3594545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594545
Numéro de demande
EP19174208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2019
Publié
15 janv. 2020
Délivré
9 févr. 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 3/01 (2006.01)
B65H 75/00 (2006.01)
F16L 11/12 (2006.01)
F16L 53/35 (2018.01)
F16L 53/38 (2018.01)
B65H 75/44 (2006.01)
B65H 75/14 (2006.01)
Priorité
DE 102018117048 13.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Inventeur

Bünker, Ludger

48488 Emsbüren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.