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Brevet européen · EP3594559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594559
Numéro de demande
EP19170487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
15 janv. 2020
Délivré
9 sept. 2020
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/02 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
F21V 25/12 (2006.01)
Priorité
GB 201811313 10.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

Harby, Adrian

Kettering, NN15 5QD, GB

Johnson, Mark

Northampton, NN2 8DF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.