SYSTÈME DE CALCUL DE MISSION D'UN AÉRONEF PAR COMBINAISON D'ALGORITHMES ET PROCÉDÉ ASSOCIÉ

Brevet européen · EP3594870 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594870
Numéro de demande
EP19185818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2019
Publié
15 janv. 2020
Délivré
15 juin 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06Q 10/04 (2012.01)
G01C 21/00 (2006.01)
G05D 1/00 (2006.01)
G06Q 50/30 (2012.01)
G01C 21/20 (2006.01)
G08G 5/00 (2006.01)
Priorité
FR 1800734 11.07.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

DASSAULT AVIATION

Dassault Aviation

9 Rond Point des Champs Elysées - Marcel Dassault, 75008 Paris, FR

Inventeur

GRIMALD, Cyrille

92214 SAINT CLOUD, FR

URIEN, Benoit

92214 SAINT CLOUD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.