ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS
Brevet européen · EP3594985 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3594985
- Numéro de demande
- EP19195597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017076141 06.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MORIMURA, Masato
Tokyo 140-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.