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Brevet européen · EP3595462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3595462
Numéro de demande
EP18767618
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
11 mai 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23N 17/00 (2006.01)
A01K 39/012 (2006.01)
A01K 39/01 (2006.01)
Priorité
US 201762471357 P 14.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/022479 14.03.2018
Publication PCT
WO2018/170157 20.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

CTB, Inc.

611 North Higbee Street, Milford, Indiana 46542, US

Inventeur

MARK, Wayne R.

Elkhart, IN 46516, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.