SYSTEM ZUR INSTALLATION EINES SENSORS IN EINEM KÖRPER
Brevet européen · EP3595516 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595516
- Numéro de demande
- EP18767223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 17/34 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)
- Priorité
- US 201762471086 P 14.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051712 14.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/167693 20.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 27.05.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
Montreal, Québec H3Y 2T5, CA
Montreal, Québec H3Y 2C4, CA
Surrey, Québec V3Z 0K1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.