SCHAUMBILDER UND SCHAUMSPRINKLER
Brevet européen · EP3595781 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3595781
- Numéro de demande
- EP18720772
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A62C 31/12 (2006.01)B05B 7/00 (2006.01)A62C 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 3152017 15.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051619 12.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/167638 20.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 2 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2026
- 12 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
THOMA, Markus
4125 Riehen
STUBENRAUCH, Jens
07749 Jena, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.