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Brevet européen · EP3597343 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597343
Numéro de demande
EP18767593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
16 oct. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/095 (2006.01)
B23K 31/00 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
B23K 9/32 (2006.01)
B23K 37/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017053427 17.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/010454 16.03.2018
Publication PCT
WO2018/169048 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 27 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 16 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

Parties

Titulaire

DAIHEN CORPORATION

Daihen Corporation

1-11, Tagawa 2-chome Yodogawa-ku, Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP

KYOCERA Corporation

6, Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

TANI Nobuhiro

Osaka-shi Osaka 532-8512, JP

SAITO Hirokazu

Osaka-shi Osaka 532-8512, JP

ONISHI Kengo

Ome-shi Tokyo 198-0003, JP

NOGUCHI Tomohiro

Ome-shi Tokyo 198-0003, JP

KANAI Daisuke

Ome-shi Tokyo 198-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.