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Brevet européen · EP3597344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3597344
Numéro de demande
EP18767667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2018
Publié
22 janv. 2020
Délivré
1 mai 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 9/095 (2006.01)
B23K 9/32 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
JP 2017053203 17.03.2017
JP 2017053081 17.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/010484 16.03.2018
Publication PCT
WO2018/169057 20.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Inventeur

ONISHI, Kengo

Ome-shi, Tokyo 198-0003, JP

SAITO, Hirokazu

Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP

TANI, Nobuhiro

Osaka-shi, Osaka 532-8512, JP

NOGUCHI, Tomohiro

Ome-shi, Tokyo 198-0003, JP

KANAI, Daisuke

Ome-shi, Tokyo 198-0003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.