FLUIDBEREITSTELLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3597589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3597589
- Numéro de demande
- EP19183517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2019
- Publié
- 22 janv. 2020
- Délivré
- 21 juin 2023
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67D 7/06 (2010.01)B67D 7/04 (2010.01)B67D 7/08 (2010.01)B67D 7/22 (2010.01)B67D 7/32 (2010.01)B67D 7/42 (2010.01)F02D 19/02 (2006.01)F16L 11/12 (2006.01)F17C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018125965 02.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 3 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2023
- 13 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 13.07.2023
- 21 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
Parties
Inventeur
TAKEZAWA, Masahiro
Tokyo, 108-0073, JP
MATSUDA, Kanan
Tokyo, 108-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.