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Brevet européen · EP3598189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3598189
Numéro de demande
EP19195746
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2012
Publié
22 janv. 2020
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
US 201113153945 06.06.2011
Divisionnaire de
EP12726297
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Inventeur

IRWIN, Philip, J

Mokena, Illinois 60448, US

DALTON, John

New Lenox, Illinois 60451, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.