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Brevet européen · EP3599574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3599574
Numéro de demande
EP18186154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2018
Publié
29 janv. 2020
Délivré
31 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 19/077 (2006.01)
H01Q 1/22 (2006.01)
H04B 5/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Inventeur

GOURDOU, Yvon

81541 Munich, DE

OUREDNIK, Petr

19900 Prague, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.