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Brevet européen · EP3600849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3600849
Numéro de demande
EP17713632
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2017
Publié
5 févr. 2020
Délivré
16 juin 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/08 (2006.01)
B29C 65/78 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
B60R 19/48 (2006.01)
G01D 11/30 (2006.01)
B29C 65/06 (2006.01)
B29L 31/34 (2006.01)
B29L 31/30 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/057081 24.03.2017
Publication PCT
WO2018/171896 27.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

REGENBERG, Claus

90513 Zirndorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.