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Brevet européen · EP3600913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3600913
- Numéro de demande
- EP18715551
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 22 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60B 23/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 4162017 29.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/057367 22.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/177901 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2024
Statut du fascicule
- Statut du fascicule
- Brevet délivré → Maintien sous une forme modifiée
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2021
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
RENNER, Christoph
4824 Gosau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.