ABGABEVERSCHLUSS FÜR EINEN FLUIDBEHÄLTER

Brevet européen · EP3601086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3601086
Numéro de demande
EP17713616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
5 févr. 2020
Délivré
8 févr. 2023
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/20 (2006.01)
B65D 47/32 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
B65D 41/32 (2006.01)
B65D 41/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2017/057007 23.03.2017
Publication PCT
WO2018/171886 27.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  2. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  3. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Inventeur

RUNGE, Siegfried

94036 Passau, DE

KÖNIGSEDER, Bruno

94133 Röhrnbach, DE

FREUND, Kristina

94154 Neukirchen vorm Wald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.