ABGABEVERSCHLUSS FÜR EINEN FLUIDBEHÄLTER
Brevet européen · EP3601086 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601086
- Numéro de demande
- EP17713616
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 8 févr. 2023
- Radié
- 24 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/20 (2006.01)B65D 47/32 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)B65D 41/32 (2006.01)B65D 41/34 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057007 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/171886 27.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 24 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2023
- 8 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
Parties
Inventeur
RUNGE, Siegfried
94036 Passau, DE
KÖNIGSEDER, Bruno
94133 Röhrnbach, DE
FREUND, Kristina
94154 Neukirchen vorm Wald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.