MÉTHODE DE DÉTECTION ÉLECTROCHIMIQUE DE MYCOBACTÉRIES
Brevet européen · EP3601587 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3601587
- Numéro de demande
- EP18722105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12Q 1/00 (2006.01)C12R 1/32 (2006.01)C12Q 1/04 (2006.01)C12N 1/20 (2006.01)C12Q 1/48 (2006.01)G01N 27/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752787 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050769 29.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/178578 04.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 17 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 25 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 25.03.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
ROCHELET, Murielle
21000 Dijon, FR
HARTMANN, Alain
21000 Dijon, FR
BARBIER, Élodie
21320 Rouvres-Sous-Meilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.