FLEXIBLES LED-ANZEIGEMODUL
Brevet européen · EP3602531 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3602531
- Numéro de demande
- EP18772216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 9/33 (2006.01)H01L 25/13 (2006.01)H01R 12/77 (2011.01)H01L 25/075 (2006.01)
- Priorité
- US 201762475055 P 22.03.2017
- Demande PCT
- PCT/CA2018/050347 22.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/170599 27.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
PAHLEVANINEZHAD, Majid
Calgary, Alberta T3G 5Z7, CA
BEYRAGH, Dawood Shekari
Calgary, Alberta T3G 5Z7, CA
SCHERWITZ, Sam
Calgary, Alberta T3M 0J6, CA
ASKARIANABYANEH, Iman
Calgary, Alberta T2L 2A5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.