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Brevet européen · EP3602762 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3602762
- Numéro de demande
- EP18713177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 3/158 (2006.01)H02M 1/15 (2006.01)
- Priorité
- AT 502312017 22.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056970 20.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172329 27.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.