PROCÉDÉ DE COMMANDE D'UN CONVERTISSEUR AC/DC MULTINIVEAUX
Brevet européen · EP3602769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3602769
- Numéro de demande
- EP18715200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 7/23 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752399 23.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050638 16.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/172671 27.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
CHEDOT, Laurent
69372 Lyon Cedex 08, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.