LITHIUMRÜCKGEWINNUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3604568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604568
- Numéro de demande
- EP18776696
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22B 7/00 (2006.01)B09B 3/00 (2022.01)B09B 5/00 (2006.01)C22B 1/02 (2006.01)C22B 3/04 (2006.01)C22B 3/26 (2006.01)C22B 3/38 (2006.01)C22B 3/44 (2006.01)C22B 23/00 (2006.01)C22B 26/12 (2006.01)H01M 10/54 (2006.01)C22B 1/14 (2006.01)C22B 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017072018 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/013027 28.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/181607 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
ITO,Junichi
Tokyo 100-8164, JP
ARAKAWA,Junichi
Tsuruga-shi Fukui 914-0027, JP
HAGA,Yasufumi
Tsuruga-shi Fukui 914-0027, JP
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