TÜRUMRAHMUNG BZW. TÜR

Brevet européen · EP3604726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3604726
Numéro de demande
EP19178556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2019
Publié
5 févr. 2020
Délivré
10 avr. 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/36 (2006.01)
E06B 1/52 (2006.01)
E05D 7/081 (2006.01)
E06B 7/21 (2006.01)
E06B 1/04 (2006.01)
E05B 63/20 (2006.01)
E05C 7/04 (2006.01)
E05C 9/02 (2006.01)
E05F 3/22 (2006.01)
E06B 7/18 (2006.01)
Priorité
DE 202018103251 U 08.06.2018
DE 202018105092 U 06.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Titulaire

Holzbau Schmid GmbH & Co. KG

Ziegelhau 1-4, 73099 Adelberg, DE

Inventeur

Schmid, Claus

73099 Adelberg, DE

Schembecker, Andreas

73035 Göppingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.