VORGEFORMTER STÖPSEL MIT HYDRODYNAMISCHEM PROFIL ZUM EINBAU ZWISCHEN DEN BLÄTTERN EINER WASSERTURBINE
Brevet européen · EP3604792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604792
- Numéro de demande
- EP18306071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F03B 3/12 (2006.01)F03B 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 11 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.01.2022
- 11 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.01.2022
2 entrées antérieures
- 10 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.01.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Inventeur
Brossard, Québec J4Z 0N5, CA
Brossard, Québec J4Z 0N5, CA
Brossard, Québec J4Z 0N5, CA
Sorel-tracy, Québec J3R 0A8, CA
Brossard, Québec J4Z 0N5, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.