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Brevet européen · EP3604843 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604843
- Numéro de demande
- EP17904011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2017
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 35/067 (2006.01)B23B 19/02 (2006.01)F16C 35/063 (2006.01)F16C 37/00 (2006.01)B23Q 1/70 (2006.01)B23Q 11/12 (2006.01)F16C 19/52 (2006.01)F16C 35/04 (2006.01)F16C 35/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013401 30.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/179280 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
KAWADA, Takeshi
Kanagawa 243-0303, JP
NEBUKA, Teppei
Kanagawa 243-0303, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.