LADEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3605786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3605786
- Numéro de demande
- EP18775906
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02J 7/02 (2016.01)H02J 7/00 (2026.01)
- Priorité
- JP 2017061187 27.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/003260 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/179809 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
MIYAZAKI, Masatsuru
Tokyo 108-8212, JP
FUKUI, Norio
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.