MÖBEL
Brevet européen · EP3606384 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3606384
- Numéro de demande
- EP17801777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2017
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 96/20 (2006.01)A47B 95/00 (2006.01)A47B 81/06 (2006.01)A47B 83/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017121201 13.09.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2017/001374 10.11.2017
- Publication PCT
- WO2019/053485 21.03.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
KELLER, Ralf
83024 Rosenheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.