MODULARER EXTERNER FIXIERER

Brevet européen · EP3606452 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3606452
Numéro de demande
EP18719070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
EP 17165580 07.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058843 06.04.2018
Publication PCT
WO2018/185275 11.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 28 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.09.2021

  7. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

Kyon AG

Hardturmstrasse 103, 8005 Zürich

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BRESINA, Stephen

7260 Davos

TEPIC, Slobodan

8057 Zurich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.