MIKROBIOZIDE OXADIAZOLDERIVATE
Brevet européen · EP3606913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3606913
- Numéro de demande
- EP18717271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 271/06 (2006.01)A01N 43/836 (2006.01)
- Priorité
- IN 201711012036 03.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/058208 29.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/185013 11.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.