TECHNIKEN ZUR DURCHFÜHRUNG DER FLUGZEITMESSUNGEN

Brevet européen · EP3607403 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3607403
Numéro de demande
EP18724611
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G04F 10/00 (2006.01)
Priorité
US 201715481784 07.04.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/000453 05.04.2018
Publication PCT
WO2018/185561 11.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

ActLight SA

ACTLIGHT S.A.

EPL Innovation Park Building 1, 1015 Lausanne

Inventeur

SALLIN, Denis

1026 Echandens

GUREEV, Maxim

1010 Lausanne

KVASOV, Alexander

1807 Blonay

OKHONIN, Serguei

1025 St-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.