DÜSENSYSTEM UND PULVERSTRAHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3607911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3607911
- Numéro de demande
- EP18188331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 17/02 (2006.01)A61C 3/025 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 6 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 06.07.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
1010 Lausanne
01420 Corbonod, FR
74100 Annemasse, FR
01170 Gex, FR
1218 Le Grand-Saconnex
01630 Saint Jean de Gonville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.