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Brevet européen · EP3608189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3608189
Numéro de demande
EP18781334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 30/06 (2006.01)
G01C 21/34 (2006.01)
G08G 1/14 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017077170 07.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/014290 03.04.2018
Publication PCT
WO2018/186406 11.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

HASEJIMA Noriyasu

Tokyo 100-8280, JP

ISHINODA Makoto

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

TAGAWA Shinya

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

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