MAILLON DE BRACELET
Brevet européen · EP3609362 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609362
- Numéro de demande
- EP18715049
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 3 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 4872017 11.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/059234 11.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/189219 18.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 3 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
Parties
Inventeur
MENETRIER, Steeve
2300 La Chaux-de-Fonds
GUYOT, Dominique
25270 Septfontaine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.