BEHÄLTER FÜR RAUCHWAREN

Brevet européen · EP3609811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3609811
Numéro de demande
EP18715722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
26 févr. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/10 (2006.01)
B65D 75/58 (2006.01)
Priorité
EP 17165824 10.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058972 09.04.2018
Publication PCT
WO2018/189075 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Titulaire

JT International SA

8 rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

SORIANO, Miguel

1206 Geneva

ALIZON, Robert

1170 Aubonne

FRANZEN, Jens

54314 Hentern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.