FESTFOKUSBILDLICHTLEITER MIT ZONIERTEN BEUGUNGSGITTERN
Brevet européen · EP3610316 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3610316
- Numéro de demande
- EP18801328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/00 (2006.01)G02B 27/01 (2006.01)G02B 30/22 (2020.01)G02B 27/42 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762507550 P 17.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/030821 03.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/213009 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
SCHULTZ, Robert, J.
Victor, NY 14567, US
TRAVERS, Paul, J.
Honeoye Falls, NY 14472, US
KOWARZ, Marek, W.
Henrietta, NY 14467, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.