ROTOR MIT VARIABLER DREHZAHL UND LANGSAMEM ROTATIONSMODUS

Brevet européen · EP3611094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3611094
Numéro de demande
EP19184012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2019
Publié
19 févr. 2020
Délivré
20 janv. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 31/04 (2006.01)
B64C 27/14 (2006.01)
B64D 27/24 (2006.01)
B64C 27/20 (2006.01)
B64C 27/82 (2006.01)
A63H 27/00 (2006.01)
B64C 39/02 (2006.01)
B64D 45/00 (2006.01)
Priorité
US 201816103426 14.08.2018
EP 19179200 07.06.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Titulaire

Bell Helicopter Textron Inc.

P.O. Box 482, Fort Worth, TX 76101, US

Inventeur

SINUSAS, Eric Albert

Southlake, TX Texas 76092, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.